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<!DOCTYPE html>
<html lang="fr">
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<title>Des Annales</title>
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<link rel="stylesheet" href="https://maxcdn.bootstrapcdn.com/bootstrap/3.3.6/css/bootstrap.min.css">
<script src="https://ajax.googleapis.com/ajax/libs/jquery/1.11.3/jquery.min.js"></script>
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<h1 class="text-logo"><span class="glyphicon glyphicon-folder-open"></span> <span class="neretto">D</span>es <span class="neretto">A</span>nnales <span class="glyphicon glyphicon-folder-open" ></span></h1>
<a class="btn btn-success"href="index.php" style="margin-bottom:20px"><span class="glyphicon glyphicon-arrow-left"></span> Retour </a> <br>
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<div class='row'>
<h1 style='text-align:center;color:#0617D4;text-shadow:2px 2px #DFDEDE;padding:15px 20px'>Règles d'utilisation du site</h1>
<p style='margin:10px 30px; padding:20px 50px;text-shadow:1px 1px #DFDEDE'>
Ce site a été créé pour les étudiants de L'UFR Paris Descartes 5. Il contient des fichiers (cours, corrections, annales d'examens...) qui n'ont que pour
seul but d'être utilisés par les étudiants de l'UFR dans le cadre de leurs études dans l'établissement ou par le corps enseignant si autorisation
exceptionnelle. Tous les fichiers présents auront au préalable été validés de divulgation par les détenteurs en droit.
<br><br>
En aucun cas, ces fichiers ne peuvent ou doivent êtres divulgués à de quelconques membres extérieurs à l'UFR (ceci suite à incident ayant survenu l'année
précédente portant sur ce même sujet) et ce, quelque ou soit le motif sauf si autorisation exceptionnelle des détenteurs du ou des fichier(s) concerné(s).
Toute infraction aux règles présentées dans ce texte et appuyées par les lois françaises sera passible de poursuites judiciaires pouvant déboucher sur des
sanctions pénales.
Si toutefois un tel fait venait à s'effectuer sans votre consentement ou à votre Insu, veuillez le signaler immédiatement à un membre du BDE ou de
l'administration.
<br><br>
Au présent site sont applicables et appliquées les lois et codes des juridictions française, européenne et des Nations Unies sur les sujets suivants: </p>
<ul style='margin:10px 30px; padding:20px 50px;margin-left:50px ;text-shadow:1px 1px #DFDEDE'>
<li>droits de propriété intellectuelle (appliqué aux détenteurs du site et des fichiers présents sur le site) et de non-diffusion de l'information par un tiers sans autorisation des auteurs/détenteurs du/des fichier(s) concerné(s) au préalable (ici, en dehors des étudiants de l'UFR Paris Descartes), certifiés par les articles L111-1 et L112-2/3/4</li>
<li> droit d'anonymat en ligne certifié par la LCEN du 21 juin 2004 article 6</li>
<li>droit de protection des données personnelles et privées certifié par la loi du 20 juin 2018 <<Informatique et libertés>> en lien direct avec le RGDP</li>
</ul>
<p style='margin:10px 30px; padding:20px 50px;text-shadow:1px 1px #DFDEDE'>
Traitement des données :
<br><br>
Nous certifions ici sur l'honneur, qu'aucune donnée utilisée sur et par le serveur par quelconque utilisateur (à savoir mot de passe et adresse mail de l'UFR Paris Descartes) ne sera enregistrée et/ou utilisée à des fins personnelles, commerciales et/ou lucratives.
Seules les adresses mails feront l'objet d'un contrôle régulier par les gérants du site pour s'assurer qu'une bonne utilisation de ce dernier est faite et seront potentiellement utilisables pour l'identification d'une personne jugée par les gérants du site comme étant responsable d'une faute sur le site et de son utilisation.
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